Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROSELLA
M. TERRINE Tony

Numéro de dépôt :
3920544
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
GROSELLA de TERRINE Tony

Présentation de la marque GROSELLA

Déposée le 16 mai 2012 par monsieur TERRINE Tony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « GROSELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur TERRINE Tony domicilié(e) 26 Rue du petit Florentin, Plateau fofo - 97233 - SCHOELCHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TERRINE Tony domicilié(e) 26 Rue du petit Florentin, Plateau fofo - 97233 - SCHOELCHER - France.

La marque GROSELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROSELLA est expirée depuis le 16 mai 2022.

TERRINE Tony a également déposé les autres marques suivantes : Kom boo


M. TERRINE Tony - 26 Rue du petit Florentin, Plateau fofo - 97233 - SCHOELCHER - France


M. TERRINE Tony - 26 Rue du petit Florentin, Plateau fofo - 97233 - SCHOELCHER - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet partiel n°612888 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, vinaigre, sauces (condiments) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades ; sodas.