GROSELLA
Présentation de la marque GROSELLA
Déposée le 16 mai 2012 par monsieur TERRINE Tony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « GROSELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GROSELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROSELLA est expirée depuis le 16 mai 2022.
TERRINE Tony a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet partiel n°612888 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19